Mentions légales

Droits sur le site

Ce site est soumis aux droits d’auteur et protégés par la loi française. Vous n’êtes en aucun cas autorisé à les reproduire ou ré-utiliser même partiellement sans mon accord écrit.
plusieurs parties du code de ce site sont réalisées à partir de tutoriels proposés sur le site http://tympanus.net/codrops.
Une partie des projets présentés sur ce site sont réalisées en tant que salarié de l’agence Studioplune ( http://studioplune.fr)

Droit sur les réalisations

L’intégralité du site web (textes, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende. Vous n’êtes pas autoriser à ré-utiliser ou reproduire même partiellement les réalisations présentes sur ce site sans mon accord écrit (ou mention de licence contraire sur la page de la réalisation en ajoutant un lien vers la source sur ce site (http://kom-unik.fr/) avec les mentions “Réalisés par Melen Sévère“.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site via le formulaire de contact sont destinées à mon usage personnel. En aucun cas ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers.

Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix.Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

CMS et thème utilisé

Ce site est réalisé sur le CMS WordPress. Le theme utilisé comme base est tweentyten et reconstruit par mes soins.

Statut

Les projets actuellement réalisés le sont dans le cadre de l’auto-entrepreunariat et bénéficies donc d’une TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Contact

En cas de problèmes, vous pouvez me contacter en utilisant le formulaire de contact présent sur la Home page ou me contacter au 06 68 46 18 47.